Mentions légales

Vous consultez actuellement le site : www.catalogue.gerontopole-na.fr
Publié par le Gérontopôle Nouvelle-Aquitaine
Nom de la structure : GIP Gérontopôle Nouvelle-Aquitaine
Siège : 24 rue Atlantis, 87069 LIMOGES Cedex, FRANCE
SIRET: 130 020 860 000 16
Téléphone : +33 (0)5 87 21 21 54
Mail: contact@gerontopole-na.fr

Publication

Directrice de publication :
Murielle BOUIN, Directrice du Gérontopôle Nouvelle-Aquitaine

Chargé de publication :
Raphaël Rogay, Responsable du pôle appui aux politiques publiques et aux territoires.
L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

Création du site :
Agence web Debord
25 Rue du Champ de Foire
87130 La Croisille-sur-Briance, FRANCE

Hébergement du site : OVH SAS
Société par Actions Simplifiée au capital de 10 069 020 € ayant son siège social au 2 rue Kellermann à 59100 Roubaix – FRANCE, immatriculée sous le numéro 424 761 419 00045 (RCS Lille Métropole) OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site est la propriété de la Communauté Lisa et du Gérontopôle Nouvelle-Aquitaine. Vous êtes autorisé à consulter les données qu’il contient pour votre usage personnel et non commercial uniquement, ce qui exclut toute exploitation commerciale au niveau local, national ou international.

Tous les éléments graphiques du site sont la propriété du GIP Gérontopôle Nouvelle-Aquitaine. Toute utilisation, reproduction ou adaptation, totale ou partielle, des informations du site sur quelque support et sous quelque forme que ce soit est donc strictement interdite.

L’utilisateur peut toutefois télécharger ou imprimer sur papier des pages et/ou des éléments du site, pour un usage strictement personnel, sous réserve qu’il respecte les mentions de copyright ou autres mentions relatives aux droits de propriété intellectuelle.

Responsabilité

La connexion de toute personne au site s’effectue sous sa propre responsabilité. L’éditeur ne saurait être tenu responsable en cas de mauvaise utilisation du service par le client, ni de tout dommage direct ou indirect résultant d’une interruption ou d’un dysfonctionnement de quelque nature que ce soit, pour quelque cause que ce soit, qui résulterait d’une connexion au site.

Il est expressément entendu par l’utilisateur de ce site qu’en aucun cas l’éditeur ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, matériel ou immatériel, résultant notamment de la consultation et/ou de l’utilisation de ce site (ou d’autres sites liés lui) et de toutes applications de téléchargement, telles que l’utilisation d’informations textuelles ou visuelles, qui auraient pu être collectées et notamment pour tout préjudice financier ou commercial, perte de programmes ou de données dans son système d’information.

L’utilisateur s’engage à ne pas introduire, volontairement ou même involontairement, de virus ou fichier de quelque nature que ce soit perturbant le fonctionnement du site ; dans ce cas, ils en assumeront seuls l’entière responsabilité.

L’éditeur se réserve le droit de modifier, suspendre voire interrompre la diffusion de tout ou partie de ce Site et notamment les liens vers d’autres sites.

Enfin, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

Informatique et libertés, données personnelles

Le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site a été effectué conformément aux exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

L’utilisateur est informé que :

  • Conformément à l’article 32 de la même loi, les informations communiquées par le biais des formulaires présents sur ce site sont nécessaires pour répondre à sa demande et qu’il le fait de son plein gré.
  • Il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou supprimer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
  • Il dispose également du droit de s’opposer au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi que du droit de s’opposer à l’utilisation de ces données à des fins de prospection commerciale.

L’ensemble de ces droits peut être exercé en contactant l’éditeur du site par courrier au siège social ou en utilisant le formulaire de contact du site.

Gérontopôle Nouvelle-Aquitaine
24 rue Atlantis
Parc ESTER Technopole
87069 LIMOGES Cedex

La relation de l’utilisateur avec le site est fondée sur un principe de transparence visant au respect de votre vie privée conformément à la réglementation en vigueur en France et en Europe, notamment en application de la loi Informatique et Libertés et du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

L’éditeur prend toutes les mesures nécessaires pour garantir la sécurité des données stockées, notamment pour empêcher que des tiers non autorisés y aient accès. Les données sont conservées le temps nécessaire à la réalisation des services proposés par le site ou pour répondre à nos obligations légales. Le lieu de conservation des données est le lieu d’hébergement du site (OVH, 2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX, France) mais reste géré et traité par l’éditeur. Comme indiqué précédemment, l’utilisateur dispose d’un droit de suppression de ces données en contactant l’éditeur (Autonom’lab).

Pour en savoir plus sur la politique de protection des données personnelles, vous pouvez contacter le délégué à la protection des données à l’adresse suivante :

Gérontopôle Nouvelle-Aquitaine
24 rue Atlantis
Parc ESTER Technopole
87069 LIMOGES Cedex

Cookies

Ce site nécessite l’installation d’un cookie afin d’offrir un service optimal et d’adapter nos services.

Elles ne sont en aucun cas utilisées à des fins commerciales et ne permettent pas de vous identifier. En revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.).

Ces cookies nous permettront d’établir des statistiques, de mesurer l’audience et d’améliorer notre site et les services associés.

Les partenaires

Cette plateforme est développée par le Gérontopôle Nouvelle-Aquitaine et soutenue par AG2R LA MONDIALE et la Banque des Territoires

Vous avez un besoin ?

faites le savoir

Vous avez une solution ?

partagez-la

Expérimenter et échanger?

rejoignez le forum